Défraiements
La
recherche sur place des sources nécessite fréquemment des
déplacements aux archives. Autant que possible, ceux-ci sont
groupés pour plusieurs recherches.
D'autres frais peuvent être engagés dont le remboursement sera demandé au prix coûtant.
Frais de
déplacement selon barême fiscal soit 0,47
€ / km
Frais de péage d'autoroute OU de parking: prix coûtant
Frais de courriers ou
télécopie : prix coûtant
Frais de
téléphone (exceptionnellement car le plus souvent gratuit) : prix coûtant
Frais de photocopie ou
reproduction : prix coûtant
Frais d'impression particulière (arbres...) : prix
coûtant
Frais de séjour : 70 € la nuit
Tarifs valables jusqu'au 31 décembre 2007
Un relevé détaillé sera joint
à chaque facture.
